Formation Douane – Le trio douanier : maîtriser l’espèce, l’origine et la valeur en douane

Description

Formation trio douanier : MAÎTRISER L’ESPÈCE, L’ORIGINE ET LA VALEUR EN DOUANE

Maîtriser les fondamentaux du triptyque douanier est essentiel pour sécuriser vos opérations internationales. Cette formation vous permet d’acquérir une méthodologie claire et des outils concrets pour éviter les erreurs coûteuses liées au classement tarifaire, à l’origine ou à la valeur en douane. Grâce à une pédagogie structurée sur 3 jours, elle s’adresse à tous les professionnels confrontés aux enjeux douaniers quotidiens.

OPTIONS DE FINANCEMENT

Prise en charge possible par les OPCO.

DURÉE

3 journées (21 heures) – de 9h à 17h.

FORMAT

Classe virtuelle en inter-entreprise.
Présentiel ou classe virtuelle en intra-entreprise.

LES AVANTAGES CLÉS DE CETTE FORMATION

• Expertise reconnue : formation animée par une juriste douanière avec 25 ans d’expérience.
• Conformité garantie : maîtrisez les obligations douanières avec assurance.
• Contenu sur mesure : adapté à votre activité, vos flux, vos produits.
• Cas pratiques : issus de situations réelles rencontrées par les entreprises.

OBJECTIFS

• Renforcer les compétences sur les fondamentaux douaniers.
• Sécuriser les opérations et l’activité de l’entreprise.
• Être force de conseil auprès de ses clients ou partenaires.

CONTENU PÉDAGOGIQUE

JOUR 1 – CLASSEMENT DOUANIER (L’ESPÈCE)

• La douane : enjeu stratégique et commercial.
• Typologie des flux. Rôle du représentant en douane/fiscal.
• Cadre juridique du déclarant. Définition et enjeux de l’espèce tarifaire.
• Bases réglementaires : SH, NC, TARIC. RGIN, NESH, NENC.
• Méthodologie de classement : données produit, tarif douanier, jurisprudence.
• Outils d’aide : RTC, OMD, décisions UE, cas particuliers.

Annexes :

• Logigramme de classement, fiche produit, liens utiles.

JOUR 2 – ORIGINE DES MARCHANDISES

• Origine préférentielle vs non préférentielle.
• Règles, documents, marquage, statuts exportateurs (REX, agréé).
• Accords internationaux (GATT, ALE), justificatifs (EUR1, DO).
• Outils : RCO, IMF.

Annexes :

• Logigrammes d’origine, tableau des documents, sources d’informations.

JOUR 3 – VALEUR EN DOUANE

• Définition, enjeux, calcul à l’import/export.
• Valeur transactionnelle, méthodes de substitution, ajustements.
• Influence des Incoterms, cas spécifiques (fret, ventes successives).
• TVA, AI2, ATVAI, pièces exigibles.
• Documents : DV1, D48, RCV.

Annexes :

• Logigramme valeur, check-list import, liens utiles.

MODALITÉS ET DÉLAI D’ACCÈS

FOAD : accès communiqué avant la session.
Inter-entreprise : connexion le jour J.
Intra-entreprise : délai sur mesure selon le planning client.
Support technique assuré par email, téléphone et FAQ.

BOÎTE À OUTILS PÉDAGOGIQUES

• Support PDF complet remis aux participants.
• Logigrammes, schémas, tableaux, check-lists.
• Animée par une experte en douane et commerce international.

MODALITÉS D’ÉVALUATION

• Questionnaire d’évaluation avec un seuil de réussite à 70%.
• Évaluation de satisfaction à chaud à la fin de session.

PUBLIC

• Responsables douane et conformité réglementaire.
• Responsables import/export.
• Représentants en douane (RDE).
• Responsables logistique / supply chain.
• Juristes, comptables, fiscaux, ADV, acheteurs et commerciaux internationaux.

PRÉREQUIS

Aucun prérequis spécifique.

ACCESSIBILITÉ

Formation accessible aux personnes en situation de handicap – pour connaître les modalités vous permettant de suivre la formation dans les meilleures conditions, contacter notre référente handicap : Madame Anita ANDREOTTI – anita.andreotti@essyca.com.

POURQUOI CHOISIR CETTE FORMATION ?

Approche complète : formation construite sur les 3 piliers essentiels du classement douanier.
Cas concrets : situations issues du réel, outils directement mobilisables.
Attestation : remise d’une attestation de fin de formation.